Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site www.dethierecouverture.com est édité par :
Dethière Couverture
Entreprise individuelle / Micro-entreprise
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
Code APE : 4391B — Travaux de couverture par éléments
Adresse : La Garenne-Colombes, 92250 Hauts-de-Seine, France
Téléphone : 06 14 47 03 99
Email : contact@dethierecouverture.com
Directeur de la publication : [NOM DU GÉRANT À COMPLÉTER]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.dethierecouverture.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Dethière Couverture ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Dethière Couverture.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
Dethière Couverture s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Dethière Couverture ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Dethière Couverture n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La mise en place de liens hypertextes vers le site www.dethierecouverture.com est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l’image de Dethière Couverture.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour connaître de ce litige.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : 06 14 47 03 99
- Par email : contact@dethierecouverture.com
- Via notre formulaire de contact
Notre atelier
Adresse et informations légales.
